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Marques déposées par la société LES VIGNERONS CATALANS
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V VIGNERONS CATALANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V VIGNERONS CATALANS
LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
1731976
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2023
V VIGNERONS CATALANS de LES VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque V VIGNERONS CATALANS

Déposée le 27 mai 1983 par la société LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V VIGNERONS CATALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque V VIGNERONS CATALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V VIGNERONS CATALANS est expirée depuis le 27 mai 2023.

LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERROIRS , BARRICOU , LE TEMPS DE VIVRE , SAVEURS OUBLIEES , LES 4 SAISONS


LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2236508 - Publication au BOPI 2003-01-28

Renouvellement sans limitation n°2022455 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 23 septembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°163379 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 28 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164605 - Publication au BOPI 1993-10-28

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524154 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie liqueurs, vins à Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Roussillon", "Côtes du Roussillon Villages", "Côtes du Roussillon Villages Caramany", "Côtes du Roussillon Villages Latour-de-France", "Grand Roussillon", "Banyuls", "Banyuls grand cru", "Maury", "Muscat de Rivesaltes", "Rivesaltes";vins de pays catalan, vins de pays des Pyrénées Orientales, vins de pays Coteaux des Fenouillèdes, vins de pays Val d'Agly, vins de pays de la Vallée du Paradis; vins délimités de qualité supérieure: Corbières, Minervois, Coteaux du Languedoc