Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES 4 SAISONS
LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
1321276
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2025

Présentation de la marque LES 4 SAISONS

Déposée le 26 août 1985 par la société LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES 4 SAISONS arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERROIRS , BARRICOU , LE TEMPS DE VIVRE , SAVEURS OUBLIEES , V VIGNERONS CATALANS


LES VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2005 n°2289113 - Publication au BOPI 2005-05-25

Renouvellement sans limitation n°2053816 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination n°546813 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588621 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.