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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX - V.C.B.B
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RESERVE DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DES MOINES
SARL LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX - V.C.B.B.

Numéro de dépôt :
1310470
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/09/2004

Présentation de la marque RESERVE DES MOINES

Déposée le 25 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX - V.C.B.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RESERVE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX - V.C.B.B domicilié(e) BP 47 6 Bis Bd Jacques Copeau, 21200 BEAUNE Cedex (dossier no 2033944) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 906 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Benoît de CHARETTE Gérant de la SARL V.C.B.B. domicilié(e) (dossier no 2033944) - France.

La marque RESERVE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DES MOINES est expirée depuis le 25 septembre 2004.


SARL LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX - V.C.B.B. - BP 47 6 Bis Bd Jacques Copeau, 21200 BEAUNE Cedex (dossier no 2033944) - France - SIREN 306906728


Benoît de CHARETTE Gérant de la SARL V.C.B.B. - (dossier no 2033944) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1994 n°2033944 - Publication au BOPI 1994-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 23 octobre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°244610 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 23 juin 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°173831 - Publication au BOPI 1994-06-23

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine controlée et Spiritueux