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Marques déposées par l'association loi 1901 LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE
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Les Victoires de la Musique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Victoires de la Musique
LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3976194
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2023
Les Victoires de la Musique de LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE

Présentation de la marque Les Victoires de la Musique

Déposée le 10 janvier 2013 par l'association loi 1901 LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Victoires de la Musique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE domicilié(e) 3 rue Clairaut - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 500 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bressand Gilles, Cabinet d'avocat domicilié(e) 1, rue de la Neva - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Victoires de la Musique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Victoires de la Musique est expirée depuis le 10 janvier 2023.

LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES VICTOIRES DU JAZZ , LES VICTOIRES WORLD , LES VICTOIRES DES MUSIQUES DE FILMS , LES VICTOIRES DES MUSIQUES DU MONDE , LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE , LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE CLASSIQUE


LES VICTOIRES DE LA MUSIQUE, association régie par la loi de 1901 - 3 rue Clairaut - 75017 - PARIS - France - SIREN 342500675


M. Bressand Gilles, Cabinet d'avocat - 1, rue de la Neva - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.