Déposée le 19 avril 1993 par LES VERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ECOLOGIE: LES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est LES VERTS, domicilié(e) 50, rue Benoît Malon, 94250 GENTILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.
La marque L'ECOLOGIE: LES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VERTS - 50, rue Benoît Malon, 94250 GENTILLY - France
SYMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396994 - Publication au BOPI 2004-08-04
Inscription le 3 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246607 - Publication au BOPI 1997-12-03
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Papier, carton, produits de l'imprimerie; affiches, journaux, livres, articles pour reliures, photographies; papeterie, adhésifs pour la papeterie et le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Malles et valises, parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie. Epinglettes non en métaux précieux. Publicité, distribution de prospectus. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et en direction des affaires et consultations professionnelles en affaires. Expositions à but commercial et ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques et de sténotypie. Reproduction de documents. Education et divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Editions de livres. Divertissement, spectacles. Divertissement radiophoniques ou par télévision. Production de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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