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Marques déposées par la société LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE
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Rassemblement écologiste
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rassemblement écologiste
LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE, Organisation politique

Numéro de dépôt :
3765026
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2020
Rassemblement écologiste de LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE

Présentation de la marque Rassemblement écologiste

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2010 par la société LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rassemblement écologiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE domicilié(e) 247, Rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 465 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE domicilié(e) 247, Rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS - France.

La marque Rassemblement écologiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rassemblement écologiste est expirée depuis le 9 septembre 2020.


LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE, Organisation politique - 247, Rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS - France - SIREN 333465383


LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE PARTI ECOLOGISTE - 247, Rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.