Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les Verts – Confédération écologiste
/
L'ECOLOGIE LES VERTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECOLOGIE LES VERTS
Les Verts – Confédération écologiste, parti écologiste Organisation politique

Numéro de dépôt :
3551329
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2018
L\'ECOLOGIE LES VERTS de Les Verts – Confédération écologiste

Présentation de la marque L'ECOLOGIE LES VERTS

Déposée le 23 janvier 2008 par Les Verts – Confédération écologiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLOGIE LES VERTS »

Le déposant est Les Verts – Confédération écologiste, parti écologiste Organisation politique domicilié(e) 247 Rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Verts – Confédération écologiste, parti écologiste domicilié(e) 247 Rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLOGIE LES VERTS est expirée depuis le 23 janvier 2018.


Les Verts – Confédération écologiste, parti écologiste Organisation politique - 247 Rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France


Les Verts – Confédération écologiste, parti écologiste - 247 Rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.