Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHOOT
LES VERGERS SARTHOIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94501014
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque SHOOT

Déposée le 11 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS SARTHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS SARTHOIS domicilié(e) Le Petit Bois, SAINT GERMAIN D'ARCE, 72420 VAAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 358 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SHOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOOT est expirée depuis le 11 janvier 2004.

LES VERGERS SARTHOIS a également déposé les autres marques suivantes : SKATE , SKATE


LES VERGERS SARTHOIS (société anonyme) - Le Petit Bois, SAINT GERMAIN D'ARCE, 72420 VAAS - France - SIREN 786358697


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 28 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°195388 - Publication au BOPI 1995-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Fruits frais, et notamment pommes et poires