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Marques déposées par LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS
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Terre de Savoie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terre de Savoie
LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS

Numéro de dépôt :
4521133
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terre de Savoie de LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS

Présentation de la marque Terre de Savoie

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de Savoie »

Le déposant est LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS domicilié(e) 1 rue de Provence - 94150 - Rungis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS, Monsieur François-Xavier PERRIGAULT domicilié(e) 1 rue de Provence - 94150 - Rungis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS - 1 rue de Provence - 94150 - Rungis - France


LES VERGERS SAINT-EUSTACHE -RUNGIS, Monsieur François-Xavier PERRIGAULT - 1 rue de Provence - 94150 - Rungis - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774738 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.