Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAULETTE les fruits de ma grand-mère
LES VERGERS MARCEL, EARL

Numéro de dépôt :
4156554
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
PAULETTE les fruits de ma grand-mère de LES VERGERS MARCEL

Présentation de la marque PAULETTE les fruits de ma grand-mère

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par LES VERGERS MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAULETTE les fruits de ma grand-mère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est LES VERGERS MARCEL, EARL domicilié(e) ROUTE DE MEZOARGUES - 13150 - TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS MARCEL, M. VINCENT MARCEL domicilié(e) ROUTE DE MEZOARGUES - 13150 - TARASCON - France.

La marque PAULETTE les fruits de ma grand-mère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULETTE les fruits de ma grand-mère arrivera à expiration en date du 12 février 2025.


LES VERGERS MARCEL, EARL - ROUTE DE MEZOARGUES - 13150 - TARASCON - France


LES VERGERS MARCEL, M. VINCENT MARCEL - ROUTE DE MEZOARGUES - 13150 - TARASCON - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.