Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE CORDAY
LES VERGERS DU PAYS D'AUGE

Numéro de dépôt :
3569165
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
CHARLOTTE CORDAY de LES VERGERS DU PAYS D\'AUGE

Présentation de la marque CHARLOTTE CORDAY

Déposée le 10 avril 2008 par la société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE CORDAY »

Le déposant est la société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE domicilié(e) Rue des Pommiers,61120 VIMOUTIERS - 61120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 798 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DU PAYS D'AUGE domicilié(e) Rue des Pommiers,61120 VIMOUTIERS - 61120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE CORDAY est expirée depuis le 10 avril 2018.

LES VERGERS DU PAYS D'AUGE a également déposé les autres marques suivantes : VALAMBRE


LES VERGERS DU PAYS D'AUGE - Rue des Pommiers,61120 VIMOUTIERS - 61120 - France - SIREN 409798717


LES VERGERS DU PAYS D'AUGE - Rue des Pommiers,61120 VIMOUTIERS - 61120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691342 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Boissons alcooliques à base de produits cidricoles : cidre, pommeau, calvados.