Déposée le 3 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DU LYONNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PAYS LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DU LYONNAIS domicilié(e) 14 RUE LEPECHEUR - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 113 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cerfrance Rhône & Lyon, Service Juridique AH/DD domicilié(e) 18 Avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.
La marque PAYS LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291585.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS LYONNAIS arrivera à expiration en date du 3 août 2026.
SARL LES VERGERS DU LYONNAIS - 14 RUE LEPECHEUR - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 422113720
Cerfrance Rhône & Lyon, Service Juridique AH/DD - 18 Avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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