Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Mozart
Numéro de dépôt :
3419779
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
Présentation de la marque Le Mozart
Déposée le 23 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Luberon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mozart »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mozart est expirée depuis le 23 mars 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18