Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE
LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE, SARL

Numéro de dépôt :
4155210
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2025
LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE de LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE

Présentation de la marque LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE

Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE domicilié(e) CHATEAU DE LA PINEDE - 30800 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 314 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DU CHATEAU DE L APINEDE, M. CHRISTIAN AJASSE domicilié(e) CHATEAU DE LA PINEDE - 30800 - SAINT-GILLES - France.

La marque LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE arrivera à expiration en date du 9 février 2025.


LES VERGERS DU CHATEAU DE LA PINEDE, SARL - CHATEAU DE LA PINEDE - 30800 - SAINT-GILLES - France - SIREN 422314005


LES VERGERS DU CHATEAU DE L APINEDE, M. CHRISTIAN AJASSE - CHATEAU DE LA PINEDE - 30800 - SAINT-GILLES - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Fruits et légumes frais.