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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Bocage
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Pom Box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom Box
Les Vergers du Bocage, SARL
Les Vergers Gazeau, SARL

Numéro de dépôt :
3817865
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2021
Pom Box de Les Vergers du Bocage

Présentation de la marque Pom Box

Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Bocage et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers Gazeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pom Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Bocage domicilié(e) Le Breuil 85240 Foussais Payre - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers Gazeau domicilié(e) Villeneuve 79240 Vernoux en Gatine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vergers du Bocage domicilié(e) Le Breuil 85240 Foussais Payre - France.

La marque Pom Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom Box est expirée depuis le 25 mars 2021.

Les Vergers du Bocage a également déposé les autres marques suivantes : Manzana Box , Apple Box , Apfel Box


Les Vergers du Bocage, SARL - Le Breuil 85240 Foussais Payre - France

Les Vergers Gazeau, SARL - Villeneuve 79240 Vernoux en Gatine - France


Les Vergers du Bocage - Le Breuil 85240 Foussais Payre - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.