Les Vergers du Bocage, SARL Les Vergers Gazeau, SARL
Numéro de dépôt :
3817608
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
Présentation de la marque Apple Box
Déposée le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Bocage et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers Gazeau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Apple Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Bocage domicilié(e) Le Breuil - 85240 - FOUSSAIS PAYRÉ - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers Gazeau domicilié(e) Villeneuve - 79240 - VERNOUX EN GATINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vergers du Bocage domicilié(e) Le Breuil - 85240 - FOUSSAIS PAYRÉ - France.
La marque Apple Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Vergers du Bocage, SARL - Le Breuil - 85240 - FOUSSAIS PAYRÉ - France
Les Vergers Gazeau, SARL - Villeneuve - 79240 - VERNOUX EN GATINE - France
Les Vergers du Bocage - Le Breuil - 85240 - FOUSSAIS PAYRÉ - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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