Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEE D'OR
"LES VERGERS DE SAVOIE" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1646912
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque FEE D'OR

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS DE SAVOIE domicilié(e) Z.I. Les Afforêts, 74800 LA ROCHE-SUR-FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque FEE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE D'OR est expirée depuis le 22 février 2001.

LES VERGERS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : FEE DOR , FEDRINA


"LES VERGERS DE SAVOIE" (S.A.) - Z.I. Les Afforêts, 74800 LA ROCHE-SUR-FORON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Jus de fruits liquides, jus de fruits sous forme surgelée, boissons non alcooliques à base de jus de fruits