Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCCINELLE LORRAINE
LES VERGERS DE LORRAINE

Numéro de dépôt :
92415265
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque COCCINELLE LORRAINE

Déposée le 10 avril 1992 par la société LES VERGERS DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COCCINELLE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société LES VERGERS DE LORRAINE domicilié(e) 16 Rue du Capitaine DURAND, 54290 ROZELIEURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 981 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COLIN Directeur LES VERGERS DE LORRAINE - France.

La marque COCCINELLE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCCINELLE LORRAINE est expirée depuis le 10 avril 2002.


LES VERGERS DE LORRAINE - 16 Rue du Capitaine DURAND, 54290 ROZELIEURES - France - SIREN 330981895


Monsieur COLIN Directeur LES VERGERS DE LORRAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Fruits et légumes conservés séchés et cuits gelées et confitures... Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.