Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUARELLE
LES VERGERS DE LA MORINIERE, S.C.E.A.
LES VERGERS DE LA GALOISIERE, E.A.R.L.
LES VERGERS ST MARTIN, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4132728
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
AQUARELLE de LES VERGERS DE LA MORINIERE

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par LES VERGERS DE LA MORINIERETODO, LES VERGERS DE LA GALOISIERE, LES VERGERS ST MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Les déposants sont LES VERGERS DE LA MORINIERETODO domicilié(e) CROSMIERE - 72200 - LA FLECHE - France, LES VERGERS DE LA GALOISIERE, E.A.R.L. domicilié(e) LA GALOISIERE - 72270 - VILAINES SOUS MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , LES VERGERS ST MARTIN, E.A.R.L. domicilié(e) LA GRANDE BRARDIERE - 53400 - MEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS ST MARTIN, Mme. Catherine MARINELLI domicilié(e) LA GRANDE BRARDIERE - 53400 - MEE - France.

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELLE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.


LES VERGERS DE LA MORINIERE, S.C.E.A. - CROSMIERE - 72200 - LA FLECHE - France

LES VERGERS DE LA GALOISIERE, E.A.R.L. - LA GALOISIERE - 72270 - VILAINES SOUS MALICORNE - France - SIREN 4

LES VERGERS ST MARTIN, E.A.R.L. - LA GRANDE BRARDIERE - 53400 - MEE - France - SIREN 3


LES VERGERS ST MARTIN, Mme. Catherine MARINELLI - LA GRANDE BRARDIERE - 53400 - MEE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Fruits et légumes frais.