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Marques déposées par LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO
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VERGERS DE FOSSE HUBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DE FOSSE HUBERT
LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT (SCEA)

Numéro de dépôt :
1583117
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1998
VERGERS DE FOSSE HUBERT de LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT

Présentation de la marque VERGERS DE FOSSE HUBERT

Déposée le 1 décembre 1988 par LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERGERS DE FOSSE HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO domicilié(e) 49640 MORANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DIZIER - France.

La marque VERGERS DE FOSSE HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DE FOSSE HUBERT est expirée depuis le 1 décembre 1998.

LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : POM CUISINE , POM PATISSERIE , "POM" COUPE-FAIM


LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT (SCEA) - 49640 MORANNES - France


MAITRE DIZIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Fruits frais et conservés, surgelés, congelés séchés, cuits;gelées, confiture.Pâtisseries. Boissons de fruits et jus de fruits, cidre, verrerie, verre brut ou semi-ouvré

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.