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Marques déposées par LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO
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POM PATISSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM PATISSERIE
LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT (SCEA)

Numéro de dépôt :
1642937
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1999
POM PATISSERIE de LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT

Présentation de la marque POM PATISSERIE

Déposée le 29 novembre 1989 par LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO domicilié(e) 49640 MORANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DIZIER - France.

La marque POM PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM PATISSERIE est expirée depuis le 29 novembre 1999.

LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : POM CUISINE , VERGERS DE FOSSE HUBERT , "POM" COUPE-FAIM


LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT (SCEA) - 49640 MORANNES - France


MAITRE DIZIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Pommes fraîches et conservées, surgelées, congelées, séchées et cuites, gelées de pommes, confiture de pomme

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.