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Marques déposées par LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO
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"POM" COUPE-FAIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"POM" COUPE-FAIM
LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT (SCEA)

Numéro de dépôt :
1744841
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/1999
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Présentation de la marque "POM" COUPE-FAIM

Déposée le 23 mars 1989 par LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "POM" COUPE-FAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERTTODO domicilié(e) 49640 MORANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DIZIER - France.

La marque "POM" COUPE-FAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "POM" COUPE-FAIM est expirée depuis le 23 mars 1999.

LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : POM CUISINE , POM PATISSERIE , VERGERS DE FOSSE HUBERT


LES VERGERS DE LA FOSSE HUBERT (SCEA) - 49640 MORANNES - France


MAITRE DIZIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Fruits frais et conservés, surgelés, congelés, séchés, cuits; gelées, confiture

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.