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Marques déposées par Les Vergers de la ChapelleTODO
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HEROUT CIDRERIE & CAVES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HEROUT CIDRERIE & CAVES
"Les Vergers de la Chapelle" SCEA

Numéro de dépôt :
96641130
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
ST LO

Présentation de la marque HEROUT CIDRERIE & CAVES

Déposée le 5 septembre 1996 par Les Vergers de la ChapelleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « HEROUT CIDRERIE & CAVES »

Le déposant est Les Vergers de la ChapelleTODO domicilié(e) 60, village de Cantepie, 50500 AUVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 998 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Agnès HEROUT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque HEROUT CIDRERIE & CAVES est expirée depuis le 5 septembre 2006.

Les Vergers de la Chapelle a également déposé les autres marques suivantes : HEROUT , Blanche d'Alambic , AMOUR D'HEROUT , Arsène


"Les Vergers de la Chapelle" SCEA - 60, village de Cantepie, 50500 AUVERS - France - SIREN 331998120


Marie-Agnès HEROUT - France


Inscription le 20 novembre 2000 - Renonciation totale n°311754 - Publication au BOPI 2000-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

- Jus de Pommes - Calvados Cidre bouché, cidre Pommeau de Normandie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.