Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEROUT
LES VERGERS DE LA CHAPELLE

Numéro de dépôt :
4452363
Date de dépôt :
10/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2028
HEROUT de LES VERGERS DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque HEROUT

Déposée par voie électronique le 10 mai 2018 par LES VERGERS DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEROUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est LES VERGERS DE LA CHAPELLE domicilié(e) 36 ROUTE DE CANTEPIE - 50500 - AUVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DE LA CHAPELLE, Madame Marie-Agnès HEROUT domicilié(e) 36 route de Cantepie - 50500 - AUVERS - France.

La marque HEROUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEROUT arrivera à expiration en date du 10 mai 2028.

LES VERGERS DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : Blanche d'Alambic , AMOUR D'HEROUT , Arsène


LES VERGERS DE LA CHAPELLE - 36 ROUTE DE CANTEPIE - 50500 - AUVERS - France


LES VERGERS DE LA CHAPELLE, Madame Marie-Agnès HEROUT - 36 route de Cantepie - 50500 - AUVERS - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Vinaigre ;

Jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).