Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Excellañs
Les Vergers de Kermao, EARL

Numéro de dépôt :
4022966
Date de dépôt :
27/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2023
Excellañs de Les Vergers de Kermao

Présentation de la marque Excellañs

Déposée le 27 juillet 2013 par la société Les Vergers de Kermao auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Excellañs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société Les Vergers de Kermao domicilié(e) 12 hent Kermao - 29950 - GOUESNAC'H - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 247 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vergers de Kermao, M. SALIOU Brieug domicilié(e) 12 hent Kermao - 29950 - GOUESNAC'H - France.

La marque Excellañs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellañs est expirée depuis le 27 juillet 2023.

Les Vergers de Kermao a également déposé les autres marques suivantes : GAST ! , Awena , VK LES VERGERS DE KERMAO


Les Vergers de Kermao, EARL - 12 hent Kermao - 29950 - GOUESNAC'H - France - SIREN 512247073


Les Vergers de Kermao, M. SALIOU Brieug - 12 hent Kermao - 29950 - GOUESNAC'H - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615832 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.