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Marques déposées par la société LES VERGERS DE CABANNES
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LE MOULIN PROVENCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN PROVENCAL
LES VERGERS DE CABANNES

Numéro de dépôt :
1251335
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque LE MOULIN PROVENCAL

Déposée le 16 novembre 1983 par la société LES VERGERS DE CABANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VERGERS DE CABANNES domicilié(e) Route de Noves, 13440 CABANNES (dossier no 2025142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 711 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2025142) - France.

La marque LE MOULIN PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN PROVENCAL est expirée depuis le 16 novembre 2003.

LES VERGERS DE CABANNES a également déposé les autres marques suivantes : LA CHEVRE D'OR , LES VERGERS DE CABANNES


LES VERGERS DE CABANNES - Route de Noves, 13440 CABANNES (dossier no 2025142) - France - SIREN 782711105


CABINET ROMAN - (dossier no 2025142) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1993 n°2025142 - Publication au BOPI 1993-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Fruits et légumes frais.