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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE
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SURPRISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SURPRISE
LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96606005
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2016

Présentation de la marque SURPRISE

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURPRISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURPRISE est expirée depuis le 12 janvier 2016.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , REASPORT , FRUITANCE


LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302508 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Jus de fruits, boissons de fruits, boissons aux fruits, boissons de jus de fruits; sirops et toutes préparations à base de fruits, liquides ou non, pour faire des boissons et, plus généralement, toutes boissons non alcooliques