Marque expirée - Marque en non vigueur

REASPORT
LES VERGERS D'ALSACE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1251901
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2013

Présentation de la marque REASPORT

Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REASPORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle – RIMSDORF - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REASPORT est expirée depuis le 5 juin 2013.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , FRUITANCE


LES VERGERS D'ALSACE Société Anonyme - Zone Industrielle – RIMSDORF - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Renouvellement sans limitation n°2025670 - Publication au BOPI 1994-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243933 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Une boisson destinée aux sportifs, et plus généralement, toutes boissons sans alcool; sirops, préparations pour faire des boissons.