REASPORT
Présentation de la marque REASPORT
Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REASPORT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REASPORT est expirée depuis le 5 juin 2013.
LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Renouvellement sans limitation n°2025670 - Publication au BOPI 1994-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243933 - Publication au BOPI 2003-06-05
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17