Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REAPULP
LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1465472
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque REAPULP

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REAPULP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - RIMSDORF, 67260 SARRE-UNION (dossier no 2089477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2089477) - France.

La marque REAPULP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REAPULP est expirée depuis le 12 mai 2007.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme) - Zone Industrielle - RIMSDORF, 67260 SARRE-UNION (dossier no 2089477) - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - (dossier no 2089477) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1997 n°2089477 - Publication au BOPI 1997-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Boissons de fruits, jus de fruits, extraits de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, et plus généralement toutes boissons non alcooliques, à l'exception des eaux minérales et gazeuses, et des bières.