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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE
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REA SURPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REA SURPRISE
LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96606004
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque REA SURPRISE

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REA SURPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 780 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque REA SURPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REA SURPRISE est expirée depuis le 12 janvier 2006.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme) - 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION - France - SIREN 675780266


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Jus de fruits, boissons de fruits, boissons aux fruits, boissons de jus de fruits ; sirops et toutes préparations à base de fruits, liquides ou non, pour faire des boissons et, plus généralement, toutes boissons non alcooliques