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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE
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REA FAMILY
Marque expirée - Marque en non vigueur

REA FAMILY
LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3247958
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/09/2013
REA FAMILY de LES VERGERS D\'ALSACE

Présentation de la marque REA FAMILY

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « REA FAMILY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - RIMSDORF - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 018 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REA FAMILY est expirée depuis le 26 septembre 2013.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA , SURPRISE , REASPORT , FRUITANCE


LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme) - Zone Industrielle - RIMSDORF - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 440018059


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication au BOPI 2011-02-15

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 11 septembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°584080 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584081 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja et boissons à base de lait où le lait prédomine. Jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; limonades, sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux de source, minérales et gazeuses.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.