Déposée le 7 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Réa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - Rimsdorf, 67260 SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque Réa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme) - Zone Industrielle - Rimsdorf, 67260 SARRE-UNION - France - SIREN 340032093
CABINET NUSS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Jus de fruits vitaminés et/ou diététiques, boissons de fruits vitaminés et/ou diététiques et, plus généralement, toutes boissons, notamment à base de vitamines et de sels minéraux et, plus généralement encore, boissons destinées aux sportifs et toutes boissons de l'effort, et boissons diététiques ; sirops et préparations, liquides ou non, pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits en sirop ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes de fruits ; oeufs ; yaourts et, notamment, yaourts à boire et, plus généralement, lait et produits laitiers, boissons lactées, aromatisées ou non ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; l'ensemble des produits précités sous forme de produits diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits en sirop ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes de fruits ; oeufs ; yaourts et, notamment, yaourts à boire et, plus généralement, lait et produits laitiers, boissons lactées, aromatisées ou non ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Jus de fruits, boissons de fruits, boissons aux fruits, boissons de jus de fruits ; sirops et préparations, liquides ou non, pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses et, encore plus généralement, toutes boissons non alcooliques, bières ; jus de fruits vitaminés et/ou diététiques non à usage médical, boissons de fruits vitaminées et/ou diététiques non à usage médical et, plus généralement, toutes boissons, notamment à base de vitamines et de sels minéraux et, plus généralement encore, boissons destinées aux sportifs, boissons de l'effort et boissons diététiques non à usage médical. Cocktails, apéritifs et, plus généralement, vins, spiritueux et liqueurs et, encore plus généralement, boissons alcooliques. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Services liés à une activité de publicité et d'affaires ; services liés à une activité de franchisage, notamment dans le domaine des produits alimentaires, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services liés à une activité de franchissage, notamment dans le domaine des produits alimentaires, à savoir formation de base du personnel. Services liés à une activité de franchisage, notamment dans le domaine des produits alimentaires, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; services de bars, de cafétérias, de salons de thé, de cafés-restaurants, de restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service et, plus généralement, de restauration ; services de dégustation, de traiteur ; services d'hôtellerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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