Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REA
LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1511038
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2008
REA de LES VERGERS D\'ALSACE

Présentation de la marque REA

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle, RIMSDORF, 67260 SARRE-UNION, France (dossier no 2124634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2124634) - France.

La marque REA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REA est expirée depuis le 16 septembre 2008.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT , FRUITANCE


LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, RIMSDORF, 67260 SARRE-UNION, France (dossier no 2124634) - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - (dossier no 2124634) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1998 n°2124634 - Publication au BOPI 1998-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Jus de fruits vitaminés et/ou diététiques, boissons de fruits vitaminées et/ou diététiques et, plus généralement, jus de fruits, boissons de fruits, boissons aux fruits, boissons de jus de fruits;boissons, notamment à base de vitamines et de sels minéraux et, plus généralement, boissons destinées aux sportifs et, encore plus généralement, toutes boissons de l'effort, boissons diététiques;sirops et toutes préparations, liquides ou non, pour faire des boissons;eaux minérales et gazeuses et, encore plus généralement toutes boissons non alcooliques, bières;boissons lactées, aromatisées ou non, yaourts et notamment yaourts à boire et, plus généralement, lait et produits laitiers, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café;cocktails, apéritifs et, plus généralement, vins, spiritueux et liqueurs et, encore plus généralement, boissons alcooliques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits en sirop;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures et compotes de fruits;oeufs;huiles et graises comestibles;sauces;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;épices;glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais.L'ensemble des produits précités, également sous la forme de produits diététiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Tous services liés à une activité de franchisage, notamment dans le domaine des produits alimentaires, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, formation de base du personnel, transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence;tous services de bars, de cafétérias, de salons de thé, de cafés restaurants, de restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service et, plus généralement de restauration;services de dégustation, de traiteur;services d'hôtellerie; tous services liés à une activité de publicité et d'affaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.