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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE
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QUINTYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUINTYS
LES VERGERS D'ALSACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1234318
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque QUINTYS

Déposée le 26 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUINTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION (dossier no 2017932) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 780 266 .

La marque QUINTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUINTYS est expirée depuis le 26 avril 2003.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT , FRUITANCE


LES VERGERS D'ALSACE (S.A.) - 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION (dossier no 2017932) - France - SIREN 675780266


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1993 n°2017932 - Publication au BOPI 1993-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Des sirops et autres préparations pour faire des boissons; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.