Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSIX
LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97679775
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2007

Présentation de la marque PROSIX

Déposée le 23 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle RIMSDORF, 67260 SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PROSIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSIX est expirée depuis le 23 mai 2007.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme) - Zone Industrielle RIMSDORF, 67260 SARRE-UNION - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Récipients d'emballages en mé- tal; emballages métalliques. Cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; emballages pour bouteilles (en carton ou en papier). Récipients d'emballages en matières plastiques; emballages en matières plastiques; emballages (en bois) pour bouteilles. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; soupes; sauce tomate; sauces (à l'exception des sauces à salade); gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; boissons lactées; huiles et graisses comestibles (l'ensemble de ces produits pouvant également se présenter sous forme de produits diététiques non à usage médical). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; boissons à base de soja; farines et préparations faites de céréales; pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces à salade; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir (l'ensemble de ces produits pouvant également se présenter sous forme de produits diététiques non à usage médical). Bières, y compris bières sans alcool; eaux de source, eaux minérales et gazeuses; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, sirops, préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons et, plus généralement, boissons non-alcooliques. Vins, vins mousseux y compris crémant, cidres, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.