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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE
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PLUS DE JUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLUS DE JUS
LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96655932
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque PLUS DE JUS

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLUS DE JUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle,67260 RIMSDORF (dossier no 2321905) - 67260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2321905) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUS DE JUS est expirée depuis le 13 décembre 2016.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle,67260 RIMSDORF (dossier no 2321905) - 67260 - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2321905) - 67080 - France


Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321905 - Publication au BOPI 2006-08-29

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Jus de fruits, boissons de fruits, boissons aux fruits, boissons de jus de fruits; sirops et toutes préparations à base de fruits, liquides ou non, pour faire des boissons et, plus généralement, toutes boissons non alcooliques