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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3007016
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2010
Marque figurative de LES VERGERS D\'ALSACE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 2000 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle, Rimsdorf, 67260 SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007016.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 février 2010.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT , FRUITANCE


LES VERGERS D'ALSACE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Rimsdorf, 67260 SARRE-UNION - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, sirops, préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons et, plus généralement, boissons non alcooliques.