Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE
/
LES NECTARS PRESTIGE REA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NECTARS PRESTIGE REA
LES VERGERS D'ALSACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92411186
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque LES NECTARS PRESTIGE REA

Déposée le 17 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NECTARS PRESTIGE REA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 780 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque LES NECTARS PRESTIGE REA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NECTARS PRESTIGE REA est expirée depuis le 17 mars 2002.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE (S.A.) - 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION - France - SIREN 675780266


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 29 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°68207 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Nectars de fruits