Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS PRESTIGE REA
LES VERGERS D'ALSACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92411187
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque LES FRUITS PRESTIGE REA

Déposée le 17 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FRUITS PRESTIGE REA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque LES FRUITS PRESTIGE REA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS PRESTIGE REA est expirée depuis le 17 mars 2002.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT , FRUITANCE


LES VERGERS D'ALSACE (S.A.) - 13 route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION - France


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Jus de fruits, boissons de fruits, boissons aux fruits, boissons de jus de fruits ; sirops et toutes préparations à base de fruits, liquides ou non, pour faire des boissons et, plus généralement, toutes boissons non alcooliques à base de fruits