Déposée le 16 décembre 1986 par la société LES VERGERS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KAO-BOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION (dossier no 2079526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 780 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2079526) - France.
La marque KAO-BOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VERGERS D'ALSACE - Route de Sarrebourg, 67260 SARRE-UNION (dossier no 2079526) - France - SIREN 675780266
CABINET NUSS - (dossier no 2079526) - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1996 n°2079526 - Publication au BOPI 1996-11-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10
Tous produits laitiers, beurre, fromages, crème, yaourts; produits laitiers chocolatés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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