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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE
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FRUITANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITANCE
LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98727505
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2018

Présentation de la marque FRUITANCE

Déposée le 7 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITANCE est expirée depuis le 7 avril 2018.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2008 n°2366453 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Bières, y compris sans alcool ; eaux de source, eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, sirops, préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons et, plus généralement, boissons non alcooliques.