LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
97689258
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2017
Présentation de la marque DAY START
Déposée le 24 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DAY START »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France - SIREN 340032093
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343396 - Publication au BOPI 2007-06-08
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; lait et produits laitiers; boissons lactées (l'ensemble de ces produits pouvant se présenter sous forme de produits diététiques non à usage médical). Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; boissons à base de soja; préparations faites de céréales; café, thé, cacao, chocolat; sucre; miel (l'ensemble de ces produits pouvant se présenter sous forme de produits diététiques non à usage médical). Bières, y compris bières sans alcool; eaux de source, eaux minérales et gazeuses; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, sirops, préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons et, plus généralement, boissons non-alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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