Déposée le 2 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHICAMOUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - RIMSDORF - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VERGERS D'ALSACE, Société Anonyme - Zone Industrielle - RIMSDORF - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 340032093
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2008632 - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223651 - Publication au BOPI 2002-06-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10
Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, poivre, sauces;épices;glaces;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt, bière ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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