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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE
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CALO'VIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALO'VIS
LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98726769
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2018

Présentation de la marque CALO'VIS

Déposée le 2 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALO'VIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALO'VIS est expirée depuis le 2 avril 2018.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370980 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Récipients d'emballage en métal ; emballages métalliques. Cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; emballages pour bouteilles (en carton ou en papier). Matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques. Récipients d'emballages en matières plastiques ; emballages en matières plastiques ; emballages (en bois) pour bouteilles. Bières, y compris bières sans alcool ; eaux de source, eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, sirops, préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons et, plus généralement, boissons non-alcooliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.