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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE
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C
Marque expirée - Marque en non vigueur

C
LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3480779
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/02/2017
C de LES VERGERS D\'ALSACE

Présentation de la marque C

Déposée le 9 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 032 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 9 février 2017.

LES VERGERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTYS , REA , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER , REASPORT , LES FRUITS PRESTIGE REA , REA FAMILY , REA , SURPRISE , REASPORT


LES VERGERS D'ALSACE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 67260 - RIMSDORF - France - SIREN 340032093


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja et boissons à base de lait où le lait prédomine.

Jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; limonades, sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux de source, minérales et gazeuses.

Publicité. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services fournis dans le cadre de la vente au détail de boissons.