Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS CUEILLIS SUR L'ARBRE MURS A POINT
SARL LES VERGERS COUTURIÉ

Numéro de dépôt :
3372165
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
FRUITS CUEILLIS SUR L\'ARBRE MURS A POINT de LES VERGERS COUTURIÉ

Présentation de la marque FRUITS CUEILLIS SUR L'ARBRE MURS A POINT

Déposée le 18 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS COUTURIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS CUEILLIS SUR L'ARBRE MURS A POINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS COUTURIÉ domicilié(e) FAGET,47380 TOURTRÈS - 47380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 062 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VERGERS COUTURIÉ domicilié(e) FAGET,47380 TOURTRÈS - 47380 - France.

La marque FRUITS CUEILLIS SUR L'ARBRE MURS A POINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS CUEILLIS SUR L'ARBRE MURS A POINT est expirée depuis le 18 juillet 2015.

LES VERGERS COUTURIÉ a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS CUEILLIS PRETS A DEGUSTER LES VERGERS COUTURIE , FRUITS DE COTEAUX DU LOT ET GARONNE FRUIT PLAISIR


SARL LES VERGERS COUTURIÉ - FAGET,47380 TOURTRÈS - 47380 - France - SIREN 378062467


SARL LES VERGERS COUTURIÉ - FAGET,47380 TOURTRÈS - 47380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Fruits et légumes frais (pêches – nectarines).