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Marques déposées par la société LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
92429730
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 août 1992 par la société LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) Société anonyme, La Fremonderie,49230 TILIERES (dossier no 2225331) - 49230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 287 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1 350 000 € domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2225331) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429730.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2012.

LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE BOIS SOUCHAIS , (Marque figurative)


LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE - Société anonyme, La Fremonderie,49230 TILIERES (dossier no 2225331) - 49230 - France - SIREN 403287832


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1 350 000 € - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2225331) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 7 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358498 - Publication au BOPI 2002-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464546 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2002 n°2225331 - Publication au BOPI 2002-07-24

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

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