(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403025.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2012.
LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213751 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464546 - Publication au BOPI 2007-11-27
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19