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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VAP DE L'AVENUE GV
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LE BOUGNAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BOUGNAT
LES VAP DE L'AVENUE GV, SAS

Numéro de dépôt :
4212867
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2025
LE BOUGNAT de LES VAP DE L\'AVENUE GV

Présentation de la marque LE BOUGNAT

Déposée le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VAP DE L'AVENUE GV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VAP DE L'AVENUE GV domicilié(e) Le clos saint clair - 14800 - SAINT ARNOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 307 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VAP DE L'AVENUE GV, M. aknin laurent domicilié(e) Le clos saint clair - 14800 - SAINT ARNOULT - France.

La marque LE BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUGNAT arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.


LES VAP DE L'AVENUE GV, SAS - Le clos saint clair - 14800 - SAINT ARNOULT - France - SIREN 490307493


LES VAP DE L'AVENUE GV, M. aknin laurent - Le clos saint clair - 14800 - SAINT ARNOULT - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Services de traiteurs ; services hôteliers.