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Marques déposées par LES VALLATS
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Domaine des Vallats
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Vallats
LES VALLATS

Numéro de dépôt :
4557916
Date de dépôt :
07/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2029
Domaine des Vallats de LES VALLATS

Présentation de la marque Domaine des Vallats

Déposée par voie électronique le 7 juin 2019 par LES VALLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Vallats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est LES VALLATS domicilié(e) 1247 Chemin du val de perrier - 83310 - Cogolin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Gustave DUBAR domicilié(e) 54 bis chemin du Cartelot - 59290 - Wasquehal - France.

La marque Domaine des Vallats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Vallats arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.


LES VALLATS - 1247 Chemin du val de perrier - 83310 - Cogolin - France


Monsieur Jean-Gustave DUBAR - 54 bis chemin du Cartelot - 59290 - Wasquehal - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; insectes comestibles vivants ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.